Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITEC ENVIRONNEMENT
CITEC ENVIRONNEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404952
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022

Présentation de la marque CITEC ENVIRONNEMENT

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEC ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 31 rue des Hautes Patures - 92737 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 819 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque CITEC ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITEC ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 10 février 2022.

CITEC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA , STRADA , GRAND'EVOLUTION , CITEC , EXCEPTION , CYCLEA , CITEXPERTISE , CITEC ENVIRONNEMENT PART OF THE ESE WORLD , EVOLUTION , CITEACCESS


CITEC ENVIRONNEMENT, Société Anonyme - 31 rue des Hautes Patures - 92737 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 321819112


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213977 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 22 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172101 - Publication au BOPI 1994-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483893 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489509 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-01-20

Métaux communs bruts et mi-ouvrés, conteneurs et corbeilles métalliques.Meubles en matières plastiques, non compris dans d'autres classes, conteneurs et corbeilles non métalliques.Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) poubelles et corbeilles à usage domestiques non compris dans d'autres classes.Construction d'édifices, Entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, service d'entretien, de réparation, de nettoyage, service de désinfection.Ramassage, transport et entreposage des déchets.Traitement des matières plastiques, Transformation (recyclage des déchets). Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services d'ingénieurs d'évaluations, d'estimations, de recherches d'études, de terrains, bureaux d'études, laboratoires d'analyses et de contrôles, services de logistique, services de collecte rendus auprès des collectivités locales; destruction (incinération) des déchets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.